L'USINE CLUB
Présentation de la marque L'USINE CLUB
Déposée le 12 septembre 2011 par Jean-Claude HOUSSOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'USINE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'USINE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858122.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'USINE CLUB est expirée depuis le 12 septembre 2021.
Jean-Claude HOUSSOY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Inscription le 2 janvier 2012 - Retrait partiel n°566143 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-02
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Inscription le 14 juin 2012 - Rejet partiel n°577648 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-14